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Phoceo, fonds de dotation de l’AP-HM

Informations légales

Mentions légales & confidentialité

Éditeur du site

Dénomination
Phoceo — fonds de dotation de l’AP-HM
Nature juridique
Personne morale de droit privé à but non lucratif (fonds de dotation), créée le 4 avril 2020.
Siège social
80 rue Brochier, 13005Marseille
SIRET
⚠️ À FOURNIR par le commanditaire
Numéro de déclaration en préfecture / RNA
⚠️ À FOURNIR par le commanditaire
Directeur de la publication
⚠️ À FOURNIR par le commanditaire (le président du fonds, à confirmer)

Hébergement

Site statique destiné à un hébergement sur plateforme dédiée (Netlify, Vercel ou Cloudflare Pages).

⚠️ À FOURNIR par le commanditaire : nom, raison sociale et adresse de l’hébergeur retenu.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, éléments graphiques, marque Phoceo) est protégé. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Politique de confidentialité

Aucun cookie non essentiel

Ce site ne dépose aucun cookie, ne recourt à aucun traceur publicitaire et n’intègre aucun outil de mesure d’audience. Aucun bandeau de consentement n’est donc nécessaire. Si une mesure d’audience est ajoutée ultérieurement, une solution sans cookie et respectueuse de la vie privée (Plausible, Matomo anonymisé) sera privilégiée, conformément aux recommandations de la CNIL.

Vidéo hébergée par YouTube

Une vidéo du spectacle « 99 soignant.e.s » est hébergée sur YouTube. Elle n’est pas chargée à l’ouverture de la page : tant que vous ne cliquez pas dessus, aucune requête n’est adressée à YouTube et aucun cookie n’est déposé. Le lecteur, inséré au clic, passe par le domaine youtube-nocookie.com, qui limite le suivi ; YouTube peut néanmoins déposer des cookies à partir de ce moment. La mention figure sous la vidéo, avant tout clic.

Polices de caractères

Les polices utilisées (Sora et Inter, sous licence ouverte) sont hébergées sur le serveur du site. Aucune requête n’est adressée à Google Fonts ou à un autre service tiers : aucune adresse IP de visiteur n’est transmise hors de l’Union européenne de ce fait.

Formulaire de contact

Le formulaire de la page contact ouvre votre logiciel de messagerie : les informations saisies sont transmises directement par email à Phoceo, sans passer par un prestataire intermédiaire.

  • Finalité : répondre à votre demande.
  • Base légale : votre consentement.
  • Destinataires : l’équipe de Phoceo exclusivement ; aucune cession ni transfert hors UE.
  • Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande.
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, exerçables à contact@phoceo.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

⚠️ À FOURNIR par le commanditaire : coordonnées du délégué à la protection des données ou du responsable de traitement désigné.

Liens sortants

Les boutons de partage sont de simples liens : aucun script des réseaux sociaux n’est chargé sur ce site. Les données ne sont transmises qu’au moment où vous cliquez, et selon les conditions de la plateforme concernée.

Déclaration d’accessibilité

Ce site a été conçu pour viser le niveau AA des WCAG 2.1 : structure sémantique, navigation complète au clavier, focus visible, contrastes contrôlés, alternatives textuelles des images, alternatives en tableau pour les graphiques et respect du réglage système « réduire les animations ».

Réglages à votre main

Le bouton « Options d’accessibilité », en bas à droite de chaque page, permet d’agrandir le texte, d’aérer l’espacement, de renforcer le contraste, de passer le site en affichage négatif, de masquer les photos — leur description s’affiche alors à leur place —, de remplacer la police des titres, composée en capitales, par une police plus lisible, et d’arrêter les animations. Ces choix sont conservés d’une page à l’autre et d’une visite à l’autre, uniquement sur votre appareil : rien n’est envoyé au site.

Lecture vocale

La même fenêtre permet d’activer une lecture vocale : un bouton « Écouter » apparaît alors devant chaque partie de la page et la lit à voix haute. Elle utilise la synthèse vocale déjà installée sur votre appareil — aucun service extérieur n’est appelé et aucun texte n’est transmis. Elle ne remplace pas un lecteur d’écran, avec lequel le site reste navigable de bout en bout.

⚠️ À FOURNIR par le commanditaire : un audit d’accessibilité formel (RGAA) est recommandé pour publier une déclaration de conformité complète et sa date de réalisation.

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